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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque
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CLES DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLES DES DUCS
IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1162361
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLES DES DUCS de IZARRA Distillerie de la Côte Basque

Présentation de la marque CLES DES DUCS

Déposée le 10 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLES DES DUCS est expirée depuis le 10 février 1991.

IZARRA Distillerie de la Côte Basque a également déposé les autres marques suivantes : CLE DES DUCS , ESTANIAN , , LIQUEUR D HENDAYE , CLES DES DUCS , (Marque figurative) , IZARRA , ARMAGNAC DES DUCS , IZARRA MANZANA VERDE , VERITABLE LIQUEUR D'HENDAYE GRANDE MARQUE BARBIER


IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription le 13 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47865 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°7312 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueeurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.